DOMAINE "LES BRANDEAUX"
Présentation de la marque DOMAINE "LES BRANDEAUX"
Déposée le 23 avril 1996 par la société GAEC PIAZZETTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE "LES BRANDEAUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE "LES BRANDEAUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE "LES BRANDEAUX" est expirée depuis le 23 avril 2006.
GAEC PIAZZETTA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22