Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE "LES BRANDEAUX"
GAEC PIAZZETTA

Numéro de dépôt :
96622689
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque DOMAINE "LES BRANDEAUX"

Déposée le 23 avril 1996 par la société GAEC PIAZZETTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE "LES BRANDEAUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la société GAEC PIAZZETTA domicilié(e) Puyguilhem, 24240 SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 397 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC PIAZZETTA - France.

La marque DOMAINE "LES BRANDEAUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE "LES BRANDEAUX" est expirée depuis le 23 avril 2006.

GAEC PIAZZETTA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU "LES BRANDEAUX" , -CHATEAU GRAND PEYRAT-


GAEC PIAZZETTA - Puyguilhem, 24240 SIGOULES - France - SIREN 399397058


GAEC PIAZZETTA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE LES BRANDEAUX"